Les Vérifications de Mise ou de Remise en Service

Les vérifications générales périodiques sont complétées par une vérification de mise ou remise en service. Cette vérification permet de s’assurer que les équipements sont installés conformément aux spécifications prévues par la notice d’instructions du fabricant et qu’ils peuvent être utilisés en sécurité. 
Pour les appareils de levage cette vérification est obligatoire

Articles R.4323-22 & R.4323-28 du Code du Travail

Arrêté du 1er mars 2004

Les vérifications de mise en service

Les appareils de levage neufs dont l’aptitude à l’emploi n’a pas pu être vérifiée dans leurs configurations d’utilisation doivent faire l’objet :

  1. De l’examen d’adéquation
  2. Pour les appareils installés à demeure, de l’examen de montage et d’installation
  3. De l’épreuve statique
  4. De l’épreuve dynamique

Les accessoires de levage neufs dont l’aptitude à l’emploi n’a pas pu être vérifiée dans leurs configurations d’utilisation doivent faire l’objet :

  1. De l’examen d’adéquation
  2. De l’épreuve statique

Les vérifications de remise en service

La vérification lors de la remise en service des appareils de levage doit être effectuée dans les cas suivants :

  1. En cas de changement de site d’utilisation
  2. En cas de changement de configuration ou des conditions d’utilisation, sur un même site
  3. A la suite d’un démontage suivi d’un remontage de l’appareil de levage
  4. Après tout remplacement, réparation ou transformation importante intéressant les organes essentiels de l’appareil de levage
  5. A la suite de tout accident provoqué par la défaillance d’un organe essentiel de l’appareil de levage.

La vérification lors de la remise en service des appareils de levage comprend :

  1. L’examen d’adéquation
  2. Le cas échéant, l’examen de montage et d’installation
  3. L’examen de l’état de conservation
  4. L’épreuve statique
  5. L’épreuve dynamique
  6. Essais de fonctionnement

La vérification lors de la remise en service des accessoires de levage comprend :

  1. a) L’examen d’adéquation
  2. b) L’examen de l’état de conservation
  3. c) L’épreuve statique.